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WEEE
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Quel est l’objectif de la directive DEEE
La directive européenne 2002/96/CE (DEEE), en vigueur depuis le 13 août 2005, comporte les dispositions suivantes :
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Préserver l’environnement de la destruction incontrôlée de déchets EEE EEE (Equipement Electrique et Electronique).
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Encourager la réutilisation, le recyclage et la valorisation d’EEE en fin de vie.
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Renforcer les responsabilités de tous les opérateurs impliqués dans le cycle de vie d’EEE.
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GE Healthcare et la conformité DEEE
GE Healthcare est en conformité totale avec cette directive européenne et s’engage à :
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Vous communiquer les informations relatives aux systèmes de collecte disponibles.
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Réutiliser, recycler ou mettre au rebut les DEEE de façon écologique.
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Fournir les informations nécessaires aux entreprises de recyclage afin de faciliter l’identification des substances DEEE contrôlées qui doivent être extraites avant le traitement.
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Rendre compte aux autorités compétentes des quantités recyclées, réutilisées et traitées.
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GE Healthcare s’engage à :
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Améliorer les performances environnementales de tous les opérateurs concernés au cours du cycle de vie des équipements électriques et électroniques, tels que les producteurs, les distributeurs et les consommateurs, et en particulier les opérateurs chargés du traitement des DEEE.
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Clarifier la responsabilité relative du DEEE dès l’achat d’un équipement GE en proposant la reprise en fin de vie de l’équipement, et de procéder à sa mise au rebut, sa réutilisation ou son recyclage conformément à la réglementation.
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Vous proposer de collecter vos anciens équipements hors d’usage en assurant leur transport à un centre de recyclage approprié.
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Garantir la conformité du traitement sélectif de certains types de composants avec la directive DEEE.
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GE Healthcare s’assure de :
Mener des opérations de traitement et de recyclage en faisant appel à des établissements spécialisés.
Étant donné la complexité de l’équipement médical, un représentant commercial
GE fournira un devis pour le transport et le recyclage de DEEE conformément aux règlementations régionales particulières. La désinstallation et la décontamination restent sous votre responsabilité.
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Les défis d’aujourd’hui sont l’opportunité pour que GE montre son principal talent : celui d’imaginer et de construire des solutions avantageuses pour le monde entier.
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RoHS
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La Directive RoHS (2002/95/EC) signifie la «limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques ». Cette directive interdit la mise sur le marché Européen de nouveaux équipements électriques et électroniques contenant du plomb, du cadmium, du mercure, du chrome hexavalent , du polybromobiphényles (PBB) et du polybromo diphényléthers (PBDE) retardant de flammes, au dessus d’un seuil approuvé.
L’interdiction de ces substances identifiées dans la directive RoHS est entrée en vigueur le 1er juillet 2006.
A ce jour, la directive RoHS n’est pas applicable aux appareils médicaux. Cependant, nous anticipons le fait qu’il ne s’agisse que d’une exemption temporaire et que les appareils médicaux puissent rentrer dans le champ d’application de la directive dès 2009.
GE Healthcare s’efforce dès aujourd’hui à rendre ces produits conformes à la directive RoHS tout en garantissant le plus haut niveau de protection sur la santé humaine, la sécurité et l’environnement.
GE s’assure :
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Que ses produits seront en conformité totale avec la directive RoHS dès que les appareils médicaux rentreront dans le champ d’application de la RoHS ou avant.
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Que ses produits soient conformes avec les autres lois environnementales, de santé et de sécurité ainsi que les autres réglementations s’appliquant à son activité.
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Que l’information soit transmise à ses clients concernant la conformité RoHS de ses produits.
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Que GE travaillera pour satisfaire les plus hautes exigences en terme d’environnement, de santé et de sécurité.
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Directive européenne relative aux piles et aux accumulateurs
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Cette directive interdit la mise sur le marché de piles et accumulateurs dont la teneur en mercure ou en cadmium excède les seuils définis. La directive fixe également des règles de marquage pour les piles et les accumulateurs afin d’encourager les activités de collecte et de recyclage des piles et accumulateurs usagés, et réduire ainsi l'introduction de substances nocives dans l’environnement.
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Le symbole de collecte séparée doit être apposé à la pile ou à son emballage afin de signaler qu’elle doit être recyclée ou éliminée conformément aux législations locales ou nationales. Les lettres figurant sous le symbole de collecte séparée indiquent si la batterie contient certains éléments (Pb = plomb, Cd = cadmium, Hg = mercure). Quand vous retirez d’un produit une pile portant le marquage, il est important de la recycler ou de l’éliminer de manière adéquate afin de minimiser les effets potentiels sur l’environnement et sur la santé humaine. Si vous souhaitez savoir comment retirer la pile du dispositif en toute sécurité, veuillez consulter le Manuel d’installation et de maintenance ou les instructions relatives à l’équipement. Pour en savoir plus sur les effets potentiels des substances utilisées dans les piles sur la santé et l’environnement, visitez les sites suivants :
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